PUBLIACCESS
Présentation de la marque PUBLIACCESS
Déposée le 14 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATHENA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PUBLIACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PUBLIACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071595.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PUBLIACCESS est expirée depuis le 14 décembre 2020.
ATHENA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Inscription le 11 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°545129 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459636 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601654 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27